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Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140408
Sujets : Droit civil | Droit civil – Biens | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Hypothèques | Droit civil – Gage | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil - Legs | Droit romain - Influence | Codes
Auteur : Cocceji, Samuel von (1679-1755)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : [s.n. (s.l.)]
Date : 1755
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.741-2,1
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140425
Sujets : Droit civil | Droit civil – Biens | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Hypothèques | Droit civil – Gage | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil - Legs | Droit romain - Influence | Codes
Auteur : Cocceji, Samuel von (1679-1755)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : [s.n. (s.l.)]
Date : 1755
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.741-2,2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	2	Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second, seconde partie
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...

	3	Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premier
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Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140661
Sujets : Droit coutumier | Droit féodal – Fiefs | Droit féodal – Cens | Droit civil – Personnes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Communauté de biens | Droit civil – Douaire | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rente | Droit civil – Prescription | Droit civil – Obligations | Droit civil – Possession | Droit civil – Saisie | France | Orléans (France)
Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : J. Debure (Paris)
Date : 1772
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.031-4, éd. 1772
Description : Eloge de Robert-Joseph Pothier, table des matières, index.
Description : Extrait du privilège daté du 23 décembre 1770
Description : Sig. [ ]2, a-d4, e2, A-Vvvvv4
Description : Bandeaux, culs-de-lampes, lettrines
Description : Gouron et Terrin, Bibliographie des coutumes de France, n°1545
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	4	Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans
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